Les terres excavées correspondent au sol initialement en place et qui a été excavé, quel que soit l'objectif de l'excavation. Ces terres peuvent comporter des remblais hétérogènes apportés au fil des ans et ne préjugent pas du caractère potentiellement pollué du site duquel elles ont été extraites. Elles proviennent notamment de chantiers de travaux publics ou d'aménagement, lors de travaux de terrassement ou de fondations.
Une grande part de ces terres sont évacuées du chantier (terres excédentaires) et prennent alors le statut de déchet selon la Note d’explication de la nomenclature ICPE des installations de gestion et de traitement de déchets (voir statut des terres excavées). Elles relèvent de la rubrique 17 05 « terres (y compris déblais provenant de sites contaminés), cailloux et boues de dragage » ou 20 02 « déchets de jardins et de parcs (y compris les déchets de cimetière) », sans préjudice du fait qu’elles puissent être issus d’une opération de traitement. Une fois sorties du site, elles sont envoyées vers des filières de valorisation ou des installations de stockage, soit de manière directe soit en passant par des installations de transit. En termes de poids, les terres excavées représentent la plus grande part de déchets générés en France soit environ 110 millions de tonnes (CGDD, 2018).
Place des terres excavées au sein des déchets produits en France
© CGEDD, ADEME
La gestion des terres excavées constitue un enjeu fort dans de nombreux domaines :
- un enjeu économique : leur gestion peut représenter un surcoût qui influe sur l'équilibre du projet selon le volume concerné mais aussi de leurs caractéristiques chimiques et géotechniques,
- un enjeu logistique : les terres sont essentiellement transportées par camion dont les capacités sont limitées, dont la rentabilité diminue très rapidement avec la distance,
- un enjeu environnemental : elles représentent le plus grand volume de déchets du secteur du BTP et leur valorisation est indispensable pour atteindre les objectifs fixés par la France et l'Europe qui sont de 70% de valorisation à partir de 2020. Elles peuvent également être produites lors de l'aménagement ou de la dépollution d'un site pollué, Enfin, l'impact environnemental lié à leur transport n'est pas négligeable.