Fil d'Ariane Accueil Réglementation Réglementation Réglementation française associée aux terres excavées Droit et statut des terres excavées Les terres excavées Qu'est-ce qu'une terre excavée ? Le statut des terres excavées Statut de déchets et conséquences La sortie de statut de déchet Les terres excavées ont la possibilité de sortir du statut de déchet La traçabilité La traçabilité des terres excavées