Résumé
Différents guides ont été développés dans le cadre de la méthodologie nationale de gestion des TEX et permettent d'assurer l'innocuité environnementale de la valorisation hors site des terres excavées
Usages de valorisation des terres excavées non issues de sites et sols pollués

Le guide de valorisation hors site des terres excavées issues de sites et sols potentiellement pollués dans des projets d'aménagement

Version Avril 2020

Ce guide expose les règles de l’art et les modalités selon lesquelles les terres excavées issues de sites et sols potentiellement pollués peuvent être valorisées hors site dans le cadre de projets d’aménagement, dans une optique de développement durable, de protection des populations et de l’environnement.

Ce guide a été élaboré en concertation avec un groupe de travail dédié entre 2014 et 2017 et mis à jour en 2020.

Son application permet de respecter la hiérarchie des modes de gestion des déchets, en privilégiant notamment la valorisation au détriment de l’élimination. Il donne des outils aux producteurs et aux utilisateurs de terres excavées permettant de participer, par une démarche volontaire, au développement de l’économie circulaire en France.

L’inspection des installations classées peut être mobilisée afin de vérifier la justification des opérations de valorisation, ou pour des actions d’information.

Usages de valorisation des terres excavées non issues de sites et sols pollués

Le guide de valorisation hors site des terres excavées non issues de sites et sols pollués dans des projets d'aménagement

Version Avril 2020

 

 

Ce guide expose les règles de l’art et les modalités avec lesquelles les terres excavées non issues de sites et sols pollués peuvent être valorisées hors site dans une optique de développement durable, de protection des populations et de l’environnement.

Ce guide est issu des échanges du groupe de travail mis en place sur la thématique de la valorisation des terres excavées.

Son application permet de respecter la hiérarchie des modes de gestion des déchets (définie à l’article L. 541-1 du code de l’environnement), en privilégiant notamment la valorisation au détriment de l’élimination. Il donne des outils aux producteurs et aux utilisateurs de terres excavées permettant de participer au développement de l’économie circulaire en France. 

Caracterisation

Caractérisation des terres excavées et des sites de valorisation

Version Avril 2020

Le guide de caractérisation des terres excavées dans le cadre de leur valorisation hors site (BRGM/RP-69581-FR) est paru en décembre 2013 et a été actualisé en avril 2020. La nouvelle version correspond à la mise en cohérence de la première version avec la méthodologie nationale de gestion des sites et sols pollués de 2017 et avec la méthodologie de valorisation hors site des terres excavées de 2020 ainsi qu’à la prise en compte du retour d’expérience des différents acteurs de la filière.

Ce guide propose, au travers d’une démarche pragmatique en lien avec guides de valorisation hors site des terres excavées, une méthodologie de caractérisation des terres excavées destinées à être valorisées et des zones de réutilisation potentielles. Il s’applique uniquement aux terres provenant de sites et sols potentiellement pollués destinées à être valorisées.

Les points développés dans ce guide portent sur la taille des prélèvements unitaires, les méthodes d’échantillonnage in situ des terres (avant excavation), la caractérisation des lots de terres excavées et la caractérisation des zones de réutilisation potentielles. Il présente des stratégies simples d’échantillonnage utilisables dans de nombreuses configurations de chantier et précise, dans chaque cas, la méthode statistique de traitement des données à employer.

Cette méthodologie de caractérisation des terres excavées permet d’accompagner un projet de valorisation d’un bout à l’autre de la chaîne (du site producteur à la réutilisation sur site receveur).

Types de caractérisation

Types de caractérisation lors de la valorisation des TEX : sur le site producteur, avant ou après excavation, et sur le site receveur

© BRGM