Les donneurs d’ordre (entreprises privées, collectivités locales…) qui ne sont pas tous au fait des problématiques relatives aux sites et sols pollués, ont besoin de savoir dans quel contexte ils se trouvent et d’identifier des prestataires spécialisés et reconnus qui pourront répondre à leurs attentes.
L’objectif du guide est de les aider dans cette démarche en abordant, sous forme de fiches, différents contextes correspondants aux situations couramment rencontrées par les donneurs d’ordre dans la gestion des sites et sols pollués. Rédigé par un groupe de travail piloté par le BRGM, sous l’égide du ministère, en collaboration avec ADEME, EDF, Grand Paris Aménagement, INERIS, LNE, UPDS, le guide a été révisé en septembre 2023 au regard des évolutions législatives, réglementaires, normatives et méthodologiques.
Dans la dernière version se trouve la fiche n°18 : "Je vais générer des terres excavées polluées ou non polluées en raison de travaux avec déblais : que dois-je faire ?"